[Forum] - Lettre Huissier suite contravention Bonjour,
Suite à une contravention constatée par radar automatique, je reçois ce jour une lettre d'huissier me réclamant 431,28€.
Or cette lettre m'est adressée à une adresse antérieure (chez la famille), et en aucun cas sur l'adresse indiquée sur la cart... |
[Forum] - PV NON RECU MAIS LETTRE DE HUISIER OUI Bonjour à tous,
J'ai récemment été mutée en Guyane et surprise, je viens de recevoir une lettre de huissier me demandant de payer la somme de 430 euros avant saisie de mes biens !!!!
L'infraction remonte au 19 jullet 2006 (cf lettre huisser) mais je n'ai ... |
[Forum] - MODELE DE LETTRE POUR RECLAMATION AMENDES CONDAMNATIONS PECUNIAIRES Bonjour,
Qui pourrait m'aider je dois envoyer une lettre de réclamation à OMP suite à une amende majorée que je viens de recevoir pour stationnement genant. Mais à cette date mon vehicule etait volé.
Par contre on me dit que sur le contenu de la lettre d... |
[Forum] - lettre de contestation -bonjour,je recherche une lettre de contestation pour un feu rouge,je suis passé au vert orange et le gendarme n'a rien voulu savoir,bref on c'est pris la tete,j'ai 45 jour pour faire la lettre,je risque 4 points et 135 euros d'amende,je suis commercial e... |
[Forum] - Flashé en suisse - PV reçu en France sans LRAR... Bonjour,
Je me suis fait flashé en suisse et je viens de recevoir un moi après la contravention par lettre simple .
Cette lettre est sans "RAR".
Puis-je contester la validité de cette contravention sur le fait que ce ne soit qu'une lettre simple?... |
[Forum] - quel delai moyen pour la reception de la lettre 48N BOJOUR
je voudrais savoir quel est le delai moyen entre le payement de lamende et la reception de la lettre 48N pour passer le stage et recuperer des points car on me dit qu avec le permis probatoire (et 1 point) faut absolument avoir la lettre pour vali... |
[Forum] - exemple de lettre de contestation de PV Bonjour, existe-il un exemple de lettre permettant de contester un PV ?
Merci et bonne journée à tous !... |
[Forum] - perte de point boujours voila je voulais poser la question en ca de perte de point on doit rercevoir une lettre ou une lettre avec acusé de reception... |
[Forum] - lettre type pour amende non recue et majoree bonsoir a tous et à toutes ,Je suis moi aussi dans le même cas que CASPER1 serais t'il donc possible de recevoire la fameuse lettre type en mp je vous en serais tres reconnaisant
merci d'avance !!... |
[Forum] - permis invalidé Bonjour,
Je voudrais savoir si aprés avoir reçu la lettre AR S48 (compte de points nul) il est possible de conduire en attendant la lettre AR du prefet ordonnant le restitution de ce permis.
Merci... |