[Forum] - convocation à la gendarmerie? Je viens de recevoir ce dimanche une convocation à la gendarmerie glissée dans ma boite aux lettre sans enveloppe, sur laquelle est notée mon nom, mon adresse mais pas d'immatriculation de voiture, et pour motif de convocation :suite infraction de vitesse... |
[Forum] - convocation au tribunal de police bonjour,
j'ai eu une convocation par la police aux frontières. effectivement, un de ces policiers avait relevé le dépassement sur une ligne continue, ne m'avait pas arrêté et j'ai donc été convoqué plus tard. lors de cette convocation ils m'ont dit qu... |
[Forum] - convocation composition pénale Bonjour,
A ce jour, je reçus une convocation pour une Composition Pénale qui se deroulera le 8 avril 2008.
Je comparais pour "conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique (0,40g mg/l)- Defaut de maitrise"
Sur cette convocation, il est dit... |
[Forum] - convocation gendarmerie Bonjour,
Ce matin j'ai trouvé une convocation à la gendarmerie sans motif, j'ai pris contact avec eux mais ils n'ont pas voulu me donner le motif de la convocation.
La gendarmerie en question etant assez éloignée de mon lieu de domicile le gendarme m'a ... |
[Forum] - convocation pour infraction non commise Bonjour,
Je viens de recevoir une convocation à l'hôtel de Police pour une infraction que je n'ai pas commise dans un véhicule qui n'est pas le mien.
Sur cette convocation, il est écrit : Nous vous prions de vous présenter à l'adresse suivant : Hotel de P... |
[Forum] - convocation... Bonsoir à tous...
Voila, juste un petit mot pour vous expliquer ma surprise et demander si cela est normal...
J'ai reçu aujourd'hui une convocation au commissariat de police pour le motif suivant: "stationnement dangereux". Infraction soit disant commis... |
[Forum] - convocation au tribunal suite contestation PV bonjour,
pas de problème !!! la convocation est pour début avril donc je reviendrai faire un ptit tour sur le forum pour vous donner la suite des événements
à bientôt... |
[Forum] - Résolu: Radar: convocation commissariat... Que faire? Bonjour,
J'écris ce post pour, je l'espère résoudre un problème de contravention.
J'ai reçu cette semaine une convocation à me présenter à la brigade routière à la raison suivante: "[u]infraction à la vitesse constatée en septembre 2004"[/u].
Sur... |
[Forum] - convocation brigade accident bonjour , je viens à vous pour avoir quelques conseils . j''ai reçu une convocation au commissariat par la brigade des accidents et délits routiers. ne voyant pas de quoi il s' agissait, n'ayant eu jamais d'accident , je téléphone à l' agent qui m'a convo... |
[Forum] - convocation commissariat bonjour
je recois ce jour une convocation pour delit de fuite suite à un accident sur la voix publique.
le problème est que je n'ai jamais eu cet accident mais que le plaignant a identifié mon véhicule.
quelle attitude dois-je avoir face au fonctionn... |