[Forum] - Certificat de cession
Salut a tous
J'aimerais savoir une ptite chose : peut on annulé un certificat de cession deja enrengistrer a la prefecture ? Si vous pouviez m'apportez conseil.
Merci d'avance.
Erwan... |
[Forum] - Certificat de cession - erreur sur le propriétaire
Bonsoir,
Une question pour connaitre le recours quant à un certificat de cession sur lequel je me suis trompé de nom. J'ai acheté une voiture que j'ai mise à mon nom sur le certificat de cession, or je voudrais établir la carte grise au nom de quelqu'u... |
[Forum] - CG non faite et changement d'adresse : Gros probléme !!
[quote=pintovic]Bonsoir
[b]C'est quoi ce certificat de cession ?[/b][/quote]
bonsoir
[url=http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf][color=#FB0343][b]VOIR ICI[/b] : certificat de cession ou certificat de vente[/color][/url]
Pour la q... |
[Forum] - perte du certificat de cession
bsr toout le monde j'aimerai faire ma carte grise mais j'ai perdu le certificat de cession et je ne peux plus rentrer en contact avec le vendeur que faire? merci pour vos reponses...... |
[Forum] - préfecture perd double certificat de cession
J'ai vendu mon véhicule le 17/11/2007 à un particulier, on rempli le certificat de vente, il garde son exemplaire je garde le mien, je monte chez mon assureur pour résilier mon assurance avec ma partie du certificat de cession. Il me résilie l'assurance, ... |
[Forum] - préfecture perd double certificat de cession
J'ai vendu mon véhicule le 17/11/2007 à un particulier, on rempli le certificat de vente, il garde son exemplaire je garde le mien, je monte chez mon assureur pour résilier l'assurance avec ma partie du certificat de cession. Il résilie l'assurance, j'env... |
[Forum] - Perte du cértificat de céssion de véhicule
Bonsoir,
Je ne trouve plus le certificat de céssion de mon véhicule suite a la vente de ma voiture il y a 4ans! Or il me le faut! Lors de la vente, les papiers ont été fait dans les normes, et j'ai bien retourné mon certificat a la préfecture.J'ai vend... |
[Forum] - certificat de cession
slt à tous, je vous ecris car aujourd'hui on me demande de payer un pv, qui a été dressé alors que je n'étais pas le propriétaire du vehicule.Je veux le contester mais le problème est que j'ai perdu le certificat de cession, si qqun à une solution à me pr... |
[Forum] - Refaire un certificat de cession
Bonjour à tous,
Suite a l'achat d'un vehicule, j'ai perdu le certificat de cession et la carte grise...:(
J'ai donc fait une declaration de perte, puis repris contact avec mon vendeur, pour que celui-ci demande un duplicatat de la carte grise (31€ !!!). M... |
[Forum] - Certificat de cession
Bonsoir,
Pour noel, mes parents m'ont offert une clio II d'occasion, le garage m'a donné un certificat de cession avec tous les autres papiers necessaire pour faire immatriculer ma voiture dans le rhone...
Le probleme, c'est que les papiers m'ont étè ... |
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