[Forum] - amende de stationnement ecrite avec 2 stylos different
j'ai recu 2 amende le meme jour au meme endroit ces amende sont-elle contestable car chaque amende est ecrite de deux couleur differente surement que l'agent devait preparer les amendes a l'avance. merci de me repondre au plus vite pour eviter la majorati... |
[Forum] - Contester une amende de stationnement
Bonjour,
J'ai
récement reçu une amende de stationnement et j'aimerais la contester.
Dans ma rue, il y a un stationnement unilateral et
Il y a plein de voiture qui se stationne et des deux coté, il n'y a jamais de place libre. c'est vraiment un... |
[Forum] - amende stationnement
Je viens de recevoir de la trésorerie, paris amendes 2eme division une amende majorée pour non acquittement de redevance stationnement payant.en date du 20.10.2004 ????
Le véhicule incriminé ne roule plus depuis longtemps car il a 384286 Kms et encore m... |
[Forum] - amende de stationnement non valable
Bonjour,
J'ai eu une amende pour stationnement payant non regle alors que j'ai le ticket de stationnement!
la contract' ne l'a peut etre pas vu! ou lu?
que faire concretement? envoyer le PV avec le ticket? une copie?
dites moi si vous avez une idee... |
[Forum] - annulation amende stationnement
voila, j'viens d'avoir une amende de stationnement sur voie privée mais le prix de l'amende n'est pas entouré (le cas n°2 est coché mais c'est pas precisé si c 35euros ou 75euros)
alors je me demande s'elle peut etre annulée?... |
[Forum] - Stationnement génant : Amende majorée non encore réclamée.
Bonjour,
j'ai été verbalisé pour m être garé sur un trottoir il y a 2 mois et demi.
Amende forfaitaire cas 2 - 35 euros
Je n ai toujours pas été invité à payer l amende majorée.
M a t on oublié ? ^^
Quel somme serais je amené a payer si je le fais... |
[Forum] - Amende de stationnement .. compétence des communes !
Amende/stationnement : la commission des lois entérine une procédure décentralisée
A l'occasion de l'examen du projet de loi sur l'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la justice, qui sera débattu le 9 mai à l'Assemblée nationale, la c... |
[Forum] - Stationnement abusif
Bonjour,
je viens de recevoir une amende forfaitaire majorée de 75€ pour un stationnement abusif d'un vehicule sur la voie publique (excedant 7 jours).
Or, je n'ai jamais reçu d'avis sur cette amende jusqu'à aujourd'hui.
Puisse-je reclamer? Ai-je une c... |
[Forum] - Amende pr stationnement non payé. Amnistie 2005 ?
Bonjour,
J'ai eu une amende pour un stationnement non payé le 13/07. Je me demandais si comme tous les ans il y avait une amnistie sur les amendes. Est ce que ce type d'amende est concerné par l'amnistie ?... |
[Forum] - amende contravention à Genève pour un stationnement
Bonjour,
J'ai eu une amende lors d'un stationnement à Genève. En fait c'était un samedi et c'était marqué que le paiement est du les jours ouvrbles. Apparement en Suisse, le samedi est un jour ouvrable. Bref. je trouve que c'est injuste de ne pas préci... |
