[Forum] - Amende majorée
J'ai eu une amende pour excés de vitesse le 15/02/2007
Le tarif indiqué est le suivant :
Cas 1 - Amende forfaitaire minorée : 90 €
Cas 2 - Amende forfaitaire : 135 €
Cas 3 - Amende forfaitaire majorée : 375 €
Une demande d'indulgence a été envoyée au... |
[Forum] - conformite de pv
Bonjour
je viens d'avoir un pv pour excés de vitesse 107 au lieu de 90 .
sur le pv le gendarmle a raturé les aniens montant pour les amendes 45 € pour amende forfaitaire minorée 68 amende forfaitaire 68 et 180 pour amende forfaitaire majorée.
or a... |
[Forum] - contestation amende forfaitaire majorée
Comment contester une amende forfaitaire majorée quznd on a jamais reçu l'amende minorée ? Nous avons eu pas mal de problèmes postaux en fin d'année...... |
[Forum] - amende forfaitaire majoree
j ai recu une amende forfaitaire majore le 19/07/07 datee du07/06/07,alors que j'ai revoye cette amende (du30/09/06) payee par timbre amende en lettre simple, est ce que je peu encore leur envoyer une lettre de contestation? si oui avez vous un modele de ... |
[Forum] - erreur amende forfaitaire ??
je viens d'avoir une amende pour NON PRESENTATION d'ASSURANCE et l'agent a coché une amende forfaitaire à 135 euros or il semble que l'amende soit de 35 euros pour cette infraction// il a confondu non présentation et pas assuré du tout !!!! // que fair... |
[Forum] - amende forfaitaire avec ou sans jugement
bonjour
j'ai conteste une amende pour non respect d'une prorite a droite et j'ai demande a etre present lors du jugement...
je recois un avis de paiement d'une amende forfaitaire majoree de la tresorerie paris amendes 2eme div.
dessus il est ecrit :
[... |
[Forum] - suite apres paiement d'une amende forfaitaire
bonjour,
après avoir reçu une amende forfaitaire pour un excés de vitesse de 45km/h au dessus de la limitation, une fois cette amende payée peut-il arrivé que les autorités convoquent l'intéressé pour d'éventuelles autres sanctions ou l'histoire est défi... |
[Forum] - pas eu de timbre amende et maintenant amende forfaitaire...
Voila ce qui m'arrive... aujourdhui en LRAC je reçois une amende forfaitaire majorée de 375 euros.. or je n'ai jamais eu de timbre amende .. sur le courier on me dit que j'ai été pris au radar par une compagnie de gendarmerie mais on me dit pas ou a la b... |
[Forum] - AMENDE FORFAITAIRE
Bonjour,
J'ai contesté une amende forfaitaire majorée (amende majorée sans avoir reçu de pv) J'ai reçu 2 lettres de mise en demeure par un huissier. J'ai envoyé une lettre recommandée à l'omp. Depuis 1 mois 1/2 je n'ai plus de nouvelles que ce soit de l... |
[Forum] - Amende forfaitaire majorée
Bonjour à tous, je viens de recevoir une amende forfaitaire majorée de 180 euros pour un excés de vitesse suite à un contrôle automatisé effectué le 20 aout 2006. Le problême je n'ai jamais recu la première amende. La seule chose à faire c de payer une co... |
