[Forum] - avis d'huissier suivant une AFM inconnue
bonjour
petit topo sur les avis d'huissier faisant suite à une afm jamais reçue (ou oubliée :P ).
pour illustrer j'ai repris un scan anonymisé d'un posteur recent
NB , j'ai anonymisé les coordonnées de l'etude , celle-ci n'etant ni plus ni moins qu'une ... |
[Forum] - avis d'opposition administrative pour AFM injustifié
Bonjour,
Je viens de recevoir un avis d'opposition administrative pour AFM de 375 euros alors que je n'ai jamais reçu l'amende en question, ni la lettre recommandée censée suivre. J'ai du téléphoner à Rennes pour apprendre que j'ai été flashée par un r... |
[Forum] - AFM payée / huissier / pas de justif...
Bonjour,
J'ai fait l'objet en 12/2006 d'une amende pour excès de vitesse : amende 90 €.
Cette dernière n'a pas été payée dans les temps donc AFM 375 €.
L'AFM a été payée en 06/2007 par TA.
Aujourd'hui un huissier me demande 431 € et je n'ai gardé aucun ... |
[Forum] - Pv cas n°2 qui deviens AFM à 375E ????
Bonjour j'ai la un cas qui en interressera plus d'un
J'ai eu un PV pour non presentation d'attestation d'assurance en jan 2006
comme je partais en vacances le jour même je l'ai zappé
j'ai recu courant 2007 des avis pour AFM de 375E pour cette même c... |
[Forum] - Adresse incomplète? sur PV+ retrait de pts manquant sur AFM
Re bonsoir
Pour un PV "franchissement de feu rouge" j'ai pour le lieu de l'infraction sur PV et AFM la ville, et le nom de la rue, mais pas d'angle de rue ou de numéro. Est-ce recevable?
De plus sur le PV la case retrait de points est bien cochée. Su... |
[Forum] - AFM - Cas particulier !
Bonjour,
C'est déjà un progrès que de mettre cette mention pour revenir à l'amende forfaitaire. :D
Téléphonez à la TCA, (Trésorerie Contrôle Automatisé) 0821 0815 00 de Rennes pour trouver un arrangement.... |
[Forum] - Retrait de points et AFM
Bonsoir,
Pour ceux qui croyaient que le retrait de point(s) ne pouvait intervenir qu'après le dernier recours, notez bien que celui-ci est effectif dès l'émission de l'amende forfaitaire majorée!
(L.n°2003-495 du 12-06-2003)... |
[Forum] - Montant de l'amende aprés dénonciation
Bonjour,
J'ai laissé un message sur ce forum il y a quelques temps concernant la réception d'une lettre d'huissier pour deux AFM non reçues (suite au non changement d'adresse de ma CG)
Même si nous ne contestons pas les infractions, j'ai bien comp... |
[Forum] - Question à LE LOUP 5
Bonjour
En lisant différents topics j'ai cru comprendre que vous faisiez parti d'un service de l'OMP
c'est pourquoi je me permets de poser cette question à vous personnellement.
De plus en plus de personnes reçoivent des AFM à 375€, sans jamais avo... |
[Forum] - un retour d'HDJ AFM
bonjour
j'ai reçu ça en privé ce matin
ça ne concerne pas un cas soumis sur le forum, mais traité en direct live :D avec le doc courant
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... Je savais par l'huissier que la date limite
de paiement avant poursuite était fixée au... |
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