L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

probleme de carte grise concernant un tracteur agricole

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • belosa #1 26-03-2009 04:33:53

    Bonjours à toutes et à tous,
    Je suis novice dans ce genre d'exercice, donc j'éspère ne pas me tromper...
    Voila mon problème : je viens d'acheter un vieux tracteur d'occasion (il est de 1967) pourvu d'une carte grise datant de l'ancien propriétaire (mort depuis longtemps d'ailleurs, paix a son ame) Ce monsieur avait vendu son tracteur a un concessionnaire (carte grise barrée), celui ci l'a cédé a 2 particuliers avec une attestation de vente sur l'honneur. Ces derniers n'ont jamais fait les démarches pour obtenir une nouvelle carte grise et m'ont vendu le tracteur tel que. Ma banque a bien voulu me l'assurer pour l'instant, a charge pour moi de me "debrouiller" pour regler le problème. J'ai donc sollicité le service des cartes grises qui m'a quelque peu envoyé sur "les roses" en me disant qu'il ne fallait jamais acheter un véhicule sans carte grise (j'en ai une pourtant) et que mes vendeurs n'avaient qu'a se débrouiller pour s'en procurer une (Il est évident pour moi que je ne vais pas leur imposer ceci) a charge pour moi de leur renvoyer pour en avoir une nouvelle, et que faute de carte récente, ils ne pouvaient rien faire pour moi !
    Moi qui voulait faire les choses bien et etre en règle, je me sens quelque peu lésée !
    Voila, merci de m'avoir lu,  en espérant que vous pourrez m'aider ...

    3
  • Allianz Lien sponsorisé

    Un problème avec votre assurance

    Bénéficiez des conseils personnalisés d’un Agent Général près de chez vous. Gratuit et sans engagement.

  • GLUCK #2 26-03-2009 09:33:33

    Bonjour,
    Pour comme tu dis vouloir faire les choses en règle la première est :
    On achete un véhicule avec une carte grise à jour
    Quand à dire que tu est lésé non mais inconscient oui.
    Tu as trois solutions :
    1) Rendre le véhicule.
    2) Que le anciens proriétaires fasse leur carte grise.
    3) Tu paie leur ancienne carte grise, mais là je n'ose y croire.

    0
  • belosa #3 26-03-2009 15:10:01

    merci Gluck pour votre réponse rapide, qui ne fait, hélas que confirmer mes craintes...
    Ce tracteur est destiné a entretenir des terrains pour faire paitre mes 2 chevaux, il ne sert que quelques heures par an...
    J'habite sur une ile et les gendarmes ne sont pas trop féroces chez nous, le précédent proprio a roulé 7 ans avec... Sachant que je suis assuré pour couvrir les dommages au tiers, je crois que je vais faire avec... Encore merci à toi !

    0
  • belosa #4 26-03-2009 15:34:05

    je viens de repenser a une chose, sachant que j'ai les documents attestants des ventes successives de ce tracteur, j'ai également l'adresse du concessionaire qui a eu le tracteur en 2eme main.. Si j'arrive à le retrouver, pourrait il me le "ceder" sachant qu'il n'y a qu'une attestation sur l'honneur qui le lie à mes vendeurs ? je pourrais ainsi faire une carte grise sans "trou" dans la tracabilité...
    C'est peut etre un peu tiré par les cheveux mais ca me fait enrager de devoir payer les pots cassés de certaines personnes peu scrupuleuses de la loi. Quand aux service des cartes grises, ils pourraient etre un peu plus souple. Le tracteur est en règle, certificat de non gage ok, et tracabilité dans les ventes. Vont-ils y perdre quelque chose a savoir qu'il y a un manque de carte grise pendant 7 ans ?
    Suis un peu enervée, excusez moi !

    0
  • GilR16 #5 27-03-2009 10:03:59

    Bonjour,

    La personne dont le nom est sur la carte-grise peut faire une annulation de vente, et ensuite refaire la vente à votre nom. Sinon il faut que les propriétaires successifs mettent la carte-grise à leur nom, la barrent et signent! Vous pouvez effectuer les démarches pour eux avec un pouvoir, avec l'inconvénient de payer plusieurs carte-grises. la préfecture est tatillonne certes, mais elle ne fait qu'appliquer la loi, laquelle dit qu'il est interdit de revendre un véhicule non immatriculé  à son nom, sauf  pour pièces.

    Gilles

    0
  • belosa #6 27-03-2009 12:26:10

    bonjour Gilles,Merci pour vos précisions !
    j'ai un petit espoir de retrouver les héritiers du monsieur dont la carte grise est à son nom, et ainsi recuperer tous les papiers necessaires...
    Grand merci a tous, et bonne journée      lol

    0
  • bisserto #7 15-11-2009 23:43:25

    bonjour,
    je n'ai pas l'habitude de me rendre sur des forums , mais là je croi que je n'ai plus le choix.
    en-effet , j'ai un souci.
    mon compagnom vien d'acheter un tracteur il y a 2jours.hors ce matin nous nous sommes rendu compte que le carte grise n'était pas au nom de la peronnes qui nous la vendu mais au nom de l'ancien propriétaire(qui récide a quelque kilometres de chez nous).
    Que pouvons nous faire?
    Ou doi-je appelez?
    Puis'je demandez a l'ancien propriétaire de me remplir la déclaration de vente?(le gars qui nous la vendu ne la pas compléter!)
    merci d'avance pour votre aide!!!!

    0
  • ih1046 #8 05-11-2017 09:08:26

    bonjour,
    je suis exactement dans le même cas, j'aimerais savoir comment vous vous en êtes sorti. merci
    florent

    1
  1. 1
  2. 2

Écrivez votre message ci-dessous

Propulsé par FluxBB