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carte grise ?

#1 22-05-2009 13:47:49

numa69
Membre
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Lieu : lyon
Inscription : 26-07-2008
Messages : 782

carte grise ?

bonjour a toutes et tous

une question me taraude combien de carte grise je peux établire a mon nom dans l'année moi simple particulier !
moi je pense que c'est ilimité, mais les  membres de ma famille disent que deux !!!!!!!!
et je ne trouve pas sur la réglementation  la réponse a ma question
merci aux personnes compétentes pour leurs éclairsissement
désolé pour les fautes d'orthographe !
a plus

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#2 22-05-2009 13:59:11

Aléa
VIP
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Inscription : 23-01-2005
Messages : 40 065

Re : carte grise ?

bonjour,

Dans votre cas il faudrait savoir si c'est pour en faire commerce ou pas.

Les impôts semblent tolérer 4 à 6 voitures/an mais ceci n'est inscrit nulle part, les recherches qui pourraient être faites le seraient pour savoir si c'est un business disons "au black".

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#3 22-05-2009 14:11:04

numa69
Membre
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Lieu : lyon
Inscription : 26-07-2008
Messages : 782

Re : carte grise ?

Aléa a écrit :

bonjour,

Dans votre cas il faudrait savoir si c'est pour en faire commerce ou pas.

Les impôts semblent tolérer 4 à 6 voitures/an mais ceci n'est inscrit nulle part, les recherches qui pourraient être faites le seraient pour savoir si c'est un business disons "au black".

bonjour Aléa  et merci pour votre réponse

pour etre plus clair, un cousin par aliance a comme projet d'acheter des voitures d'occassions, les retapper, puis les vendres, certain de la famille disent que deux par an, moi je pense qu'il n'est pas limité même si je pense que son projet est farfelu !, le marché de l'auto est plein de problème !, mais il veut en vivre c'est le but
voila pourquoi ma question, combien de carte grise je peut établir a mon nom en tant que simple particulier ?

merci de m'éclairer

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#4 22-05-2009 15:38:05

CamilleA
Membre
Inscription : 23-02-2006
Messages : 27 256

Re : carte grise ?

Bonjour,
Au sens du code pénal ou du code de la route, autant qu'il veut.
Au sens du code général des impôts, voir réponse d'Aléa.
S'il veut en vivre, alors il faudra qu'il se déclare.

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#5 22-05-2009 18:55:09

gringo
Membre
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Lieu : centre
Inscription : 14-08-2005
Messages : 3 628

Re : carte grise ?

CamilleA a écrit :

Bonjour,

S'il veut en vivre, alors il faudra qu'il se déclare.

bonjour,
à mon avis ,le cousin veut bosser " au black " , en principe, cela ne perdure pas ,
soit proces "aux fesses" par des acheteurs mécontents ...
soit proces pour justement travail non déclaré ,(urssaf, trésor public, etc...)
voire les 2.......ça sent la(les) grosse(s) amende(s) et la prison toute proche....:shock:

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#6 23-05-2009 00:54:12

grincheux
Membre
Inscription : 08-07-2006
Messages : 332

Re : carte grise ?

Bonsoir
Il n' y a pas si longtemps, quand les prix de l'immobilier flambaient de 10/20 % an, il y en a qui ont voulu faire le même buisness . : 2 a 3 longements achetés dans l'année, vite retapé et revendus avec marge confortable . Ca ne traîne pas : Le fisc requalifie le tout en pro (marchand de bien) avec toutes les taxes qui vont bien. De nos jours les fichiers du fisc sont croisés dans tous les sens.

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#7 28-05-2009 14:05:30

numa69
Membre
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Lieu : lyon
Inscription : 26-07-2008
Messages : 782

Re : carte grise ?

bonjours a toutes et tous

ok mais la loie nous impose t'el une limite dans le nombre de carte grise ? car que se soit considére comme du black avec risque du fisc et tout le reste, ça sera son problème, mon avis est : '' pas bonne idée '' , mais il veux faire ça ! bon libre a lui, il est marié deux enfants, prévenu par mes soints des risques de son projet,

merci pour vos réponses, merci encore au forum, je viendrais de temps en temps car suis au chomage depuis fevrier, ben dur dur de trouver dans le transport de marchandise !!

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#8 28-05-2009 14:11:21

ViveLeVTT
Membre
Inscription : 07-03-2008
Messages : 6 590

Re : carte grise ?

Bonjour,

Au vu de la loi vous pouvez posseder autant de voiture que vous voulez. Les frères Schlumpf en avaient plusieurs centaines.

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#9 20-12-2009 20:56:03

Anthoniii
Membre
Inscription : 20-12-2009
Messages : 2

Re : carte grise ?

Salut.
Sur le moteur du ventilo tu as 2 fils qui arrivent (le + et le -). Tu repère ces 2 fils, il faut les débrancher et les mettre de coté dans un étui isolé, ils ne servent plus à rien.
Ensuite, tu prends un fil de 2.5mm² par exemple assez long. Tu le présente sur la batterie sans le brancher (un fil sur le + et l'autre sur le -), puis tu fais suivre ta ligne dans l'abitacle (il y a des trappes entre moteur et intérieur voiture). Une fois le fil passé, tu coupes celui que tu vas brancher sur le + batterie (par convention électricité) pour y  brancher un interrupteur on/off, en sachant qu'il n'y a pas de sens de branchement sur celui-ci.
Une fois l'interr branché, tu refais passer ta ligne vers le moteur pour la brancher sur le ventilo. Tu le branche au "hasard" sur celui-ci. Branches ta ligne sur la batterie et fais un test. Si le ventilo tourne du bon sens, c'est bon. Si il tourne à l'envers, inverse tes 2 fils sur le ventilo.
Voila j'espère que ça pourra t'aider.

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#10 20-12-2009 20:57:03

Anthoniii
Membre
Inscription : 20-12-2009
Messages : 2

Re : carte grise ?

Pas de limitation pour la carte grise, fais ce que tu veux

numa69 a écrit :

bonjour a toutes et tous

une question me taraude combien de carte grise je peux établire a mon nom dans l'année moi simple particulier !
moi je pense que c'est ilimité, mais les  membres de ma famille disent que deux !!!!!!!!
et je ne trouve pas sur la réglementation  la réponse a ma question
merci aux personnes compétentes pour leurs éclairsissement
désolé pour les fautes d'orthographe !
a plus

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#11 21-12-2009 08:13:21

CamilleA
Membre
Inscription : 23-02-2006
Messages : 27 256

Re : carte grise ?

Bonjour,
http://www.auto-evasion.com/forum-auto/viewtopic_90334.html
Et en plus de bricoler des ventilos sur un forum de droit pénal routier, vous faites aussi...
Archeologie-contraventionnelle.gif
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