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Véhicule école sur ma carte grise

#1 15-05-2012 09:57:18

voitureécole
Membre
Inscription : 15-05-2012
Messages : 3

Re : Véhicule école sur ma carte grise

Bonjour,
Je suis un particulié et j'ai acheté une voiture d'occasion dans un garage.
la voiture était immatriculée en france avec la mention véhicule école sur la carte grise.
le garage c'est chargé de retirer l'équipement auto école et du changement de carte grise.

la nouvelle carte grise porte bien mon nom mais la mention véhicule école y figure encore.

j'ai un doute sur le fait d'avoir le droit de conduire ma voiture avec cette mention sur la carte grise.

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#2 15-05-2012 11:50:35

Alastyn
MULE - VIP
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Inscription : 07-09-2011
Messages : 4 751

Re : Véhicule école sur ma carte grise

Bonjour,

La mention "véhicule école" figure en Z.1 ? Si oui, il s'agît d'une mention spécifique relative à l'origine du véhicule. Rien ne vous empêche de le conduire.


"Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi ; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu]
Je ne réponds pas aux MP, sauf cas très exceptionnels

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#3 15-05-2012 17:29:13

Bidouyou
Modérateur
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Inscription : 15-06-2008
Messages : 10 293

Re : Véhicule école sur ma carte grise

Bonjour,

rien ne vous empèche de circuler avec ce véhicule.

Vous pouvez toujours demander auprès de la prefecture, une demande de rectification.

Par hasard, n'auriez vous pas une autre mention figurant à la fin de votre type mine, du type  XXXX /MOD ??

Cdlt

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#4 15-05-2012 19:10:52

voitureécole
Membre
Inscription : 15-05-2012
Messages : 3

Re : Véhicule école sur ma carte grise

bonjour Alastyn

l'info véhicule école figure bien en Z.1
me voila rassuré

merci beaucoup

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#5 15-05-2012 19:23:36

voitureécole
Membre
Inscription : 15-05-2012
Messages : 3

Re : Véhicule école sur ma carte grise

Bonjour Bidouyou

merci pour la réponse

si je ne me trompe pas, le type mine doit figurer en K
sur cette ligne j'ai : Ex*xxxx/xxx*xxxx*xx (les x étants des chiffres)
rien qui ressemble à xxxx/mod

merci encore

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